Mentions légales
Propriétaire du site
La Fondation des Possibles
2 boulevard Thomson, CS 60 500 – 59 815 Lesquin Cédex
Tel : 03 20 61 70 70 – votrecontact@lafondationdespossibles.com
Représentant légal : Franck de Saintignon
Directeur de la publication : Marie THERON
Conception et développement : Marie THERON
Réalisation graphique : Marie THERON
Hébergement : Shopify Inc., 1600 Amphithéâtre Parkway Mountain View, CA 94043 USA
Création du site internet
SAS HUGGII, 87 RUE DU FONTENOY, 59100 ROUBAIX
Siret : 84536048600011
FR77845360486
Propriété intellectuelle
Le site www.lafondationdespossibles.com est une œuvre de l’esprit, protégée par les droits de propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données.
Le site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment, marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de La fondation des possibles.
Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des sites Internet de La fondation des possibles, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Bien que nous apportions la plus grande rigueur dans la sélection des liens que nous proposons vers d’autres sites du réseau Internet, La fondation des possibles ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur ces sites.
Crédits photos :
Fondation des Possibles
PEXEL https://www.pexels.com/ sous Creative Commons Zero (CC0) license
Droit d’accès et de rectification des données
• Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
• Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
• Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues
En application des articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent à tout moment s’opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données qu’ils ont fournies.
Pour exercer ce droit, ceux-ci peuvent écrire à : votrecontact@lafondationdespossibles.com ou s’adresser à : La fondation des possibles. 2 boulevard Thomson, CS 60 500 – 59 815 Lesquin Cédex.
